CGV.
Dernière mise à jour : [date de validation]
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Objet et champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits conclues sur le site HYPE&CLUB entre [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, dont le siège social est situé [adresse du siège social] (ci-après « HYPE&CLUB »), et toute personne physique agissant en qualité de consommateur (ci-après « le Client »).
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV, que le Client reconnaît avoir lues avant de valider sa commande. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
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Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur leur fiche (caractéristiques, contenu du pack, guide des tailles). Les photographies ne sont pas contractuelles.
Les bottes de pressothérapie HYPE&CLUB sont des appareils de bien-être et de récupération. Elles ne sont pas destinées à diagnostiquer, soigner ou prévenir une maladie. Les précautions d’usage figurant sur la fiche produit et dans la notice doivent être respectées ; en cas de trouble circulatoire, de problème cardiaque, de grossesse, de plaie ou d’infection aux jambes, l’avis d’un médecin est requis avant toute utilisation.
Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.
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Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA française applicable au jour de la commande), hors frais de livraison. Les frais de livraison et le montant total à payer sont indiqués au Client sur la page de paiement, avant la validation de la commande.
HYPE&CLUB se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits sont facturés au prix en vigueur lors de la validation de la commande.
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Commande
Le Client sélectionne les produits et, le cas échéant, leur taille, puis les ajoute à son panier. Depuis le panier, il est dirigé vers une page de paiement sécurisée où il renseigne ses coordonnées et son adresse de livraison, choisit un mode de livraison et vérifie le détail et le prix total de sa commande avant de la valider. La commande se passe sans création de compte.
La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV et obligation de paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande et son numéro est envoyé au Client à l’adresse indiquée.
HYPE&CLUB se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou en cas de commande anormale ou passée de mauvaise foi.
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Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Il s’effectue sur une page de paiement sécurisée, par carte bancaire ou par les autres moyens proposés sur cette page. Les paiements par carte sont traités par le prestataire de paiement Stripe ; les données bancaires du Client sont chiffrées et ne sont jamais transmises à HYPE&CLUB ni conservées par lui.
La commande n’est définitive qu’après confirmation du paiement par l’organisme bancaire.
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Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande, dans les zones géographiques proposées sur la page de paiement : [zones de livraison].
Les modes de livraison, les transporteurs et les frais correspondants sont indiqués sur la page de paiement. Les commandes sont expédiées sous [délai de préparation] jours ouvrés après confirmation du paiement ; le délai de livraison indicatif est de [délai de livraison] jours ouvrés après expédition. Un numéro de suivi est communiqué au Client par e-mail dès l’expédition.
À défaut de livraison dans le délai indiqué, ou au plus tard dans les trente jours suivant la commande, le Client peut résoudre la vente dans les conditions prévues aux articles L. 216-6 et suivants du Code de la consommation.
Il appartient au Client de vérifier l’état du colis à la réception et de signaler au transporteur et à HYPE&CLUB toute anomalie (colis endommagé, produit manquant) dans les meilleurs délais.
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Droit de rétractation
Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.
Pour l’exercer, le Client informe HYPE&CLUB de sa décision par une déclaration dénuée d’ambiguïté, par e-mail à [adresse e-mail de contact] ou via le formulaire de contact du site, en indiquant son numéro de commande. Il retourne ensuite le produit au plus tard quatorze jours après avoir communiqué sa décision, à l’adresse qui lui est indiquée : [adresse de retour].
Le produit doit être retourné complet (bottes, contrôleur, chargeur, sac, accessoires et notice), dans son emballage d’origine, et en bon état. La responsabilité du Client est engagée en cas de dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement. Les frais de retour sont à la charge du Client [à confirmer].
HYPE&CLUB rembourse la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison initiaux (sur la base du mode de livraison standard), au plus tard quatorze jours après avoir été informé de la décision du Client, en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande. Le remboursement peut être différé jusqu’à la réception du produit ou jusqu’à la preuve de son expédition.
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Garanties légales
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Au titre de la garantie légale de conformité, le Client dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du produit pour agir. Il peut obtenir la réparation ou le remplacement du produit, ou à défaut une réduction du prix ou la résolution de la vente. Les défauts de conformité qui apparaissent dans ce délai sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.
Au titre de la garantie des vices cachés, le Client peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix, dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Pour toute mise en œuvre d’une garantie, le Client contacte HYPE&CLUB à [adresse e-mail de contact] en précisant son numéro de commande et la nature du défaut.
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Responsabilité
HYPE&CLUB ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation du produit non conforme à sa notice ou à ses précautions d’usage, ni de l’inexécution du contrat imputable au Client, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers ou à un cas de force majeure.
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Données personnelles
Les données personnelles recueillies lors de la commande sont nécessaires à son traitement et à la livraison. Leur traitement est détaillé dans la politique de confidentialité du site.
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Service client et réclamations
Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter HYPE&CLUB par e-mail à [adresse e-mail de contact] ou via le formulaire de contact du site. HYPE&CLUB s’efforce de répondre dans les meilleurs délais.
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Médiation et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, le Client adresse d’abord une réclamation écrite à HYPE&CLUB. À défaut de résolution amiable, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève HYPE&CLUB : [nom, adresse et site internet du médiateur de la consommation], conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation.
À défaut de résolution amiable, le litige relève des juridictions compétentes dans les conditions de droit commun.
